Guide du débutant pour un excellent service client
Comment les acheteurs sont informés des taxes et droits potentiels
Les articles vendus sur Congocrea peuvent être soumis à la TVA ou à la taxe de vente. Congocrea informe les acheteurs de ces taxes et droits de plusieurs manières.
Qu’est-ce que la TVA?
La TVA signifie taxe sur la valeur ajoutée. Il s’agit d’une taxe basée sur la consommation de biens et services que l’on trouve couramment en Afrique et l’UE et dans certaines autres régions du monde.
La TVA est également connue sous le nom de JCT, GST, SST ou QST dans certains pays.
La TVA peut être facturée aux acheteurs sur leurs achats («TVA sur les articles vendus sur Congocrea») ainsi qu’aux vendeurs éligibles sur leurs frais de vendeur payés («TVA sur les frais de vendeur»).
Si vos acheteurs sont situés en RDC, certaines taxes peuvent également s’appliquer.
Congocrea perçoit-il les taxes?
Congocrea affiche des informations sur les articles de votre boutique, pendant le processus de paiement et dans d’autres endroits pertinents pour indiquer aux acheteurs quand les taxes sont applicables.
Congocrea ne collecte pas les taxes applicables au moment du paiement. Le Vendeur recueille et remet les taxes lorsque la Loi l’exige.
Quand les vendeurs doivent collecter et remettre les taxes
Pour les situations non mentionnées ci-dessus, les vendeurs sont responsables de percevoir et de remettre la taxe sur leurs ventes, le cas échéant. Si vous devez facturer la TVA, la TPS ou d’autres taxes applicables sur les articles que vous vendez, il est de votre responsabilité de prendre en compte ces taxes applicables lors de la tarification de vos articles sur Etsy.
Dans les cas où des marchandises physiques sont expédiées à l’étranger entre des pays ou des États, sachez que des droits et taxes supplémentaires peuvent s’appliquer. Ce sera la responsabilité de l’acheteur de payer, sauf indication contraire.
L’emplacement d’un acheteur
L’emplacement d’un acheteur est déterminé par son adresse de livraison par défaut (ou en utilisant les paramètres du pays local si une adresse de livraison n’est pas disponible), et une fois qu’il a commencé le processus de paiement, nous reconfirmons sa position en utilisant son adresse de livraison sélectionnée.
Ces informations seront affichées sur Congocrea dans les zones suivantes sur le bureau, le Web mobile:
- Pages de l’annonce (Article)
- Pages de panier et de paiement
- E-mails de confirmation d’achat aux acheteurs
- La section description des achats de l’acheteur
- La page de réception de l’acheteur
Les informations suivantes en fonction de leur emplacement:
Emplacement de l’acheteur | Information affichée |
Union européenne, Australie, Biélorussie, Islande, Nouvelle-Zélande, Norvège, Russie, Serbie, Afrique du Sud, Corée du Sud, Taïwan, Turquie, Suisse ou Émirats arabes unis | TVA incluse (le cas échéant) |
États Unis or Canada (excepté Québec) | n/a |
Australie, Nouvelle-Zélande, Singapore, ou Québec (Canada) | TPS incluse (le cas échéant) |
Malaysia | SST inclus (le cas échéant) |
N’importe où ailleurs | Taxes locales incluses (le cas échéant) |
Droits de douane et taxes supplémentaires
Congocrea affiche également des informations sur le potentiel de droits de douane et de taxes à l’importation supplémentaires sur les achats transfrontaliers.
Si un acheteur et un vendeur sont situés dans des pays différents, nous informons les acheteurs que des droits et taxes supplémentaires (tels que ceux facturés aux douanes) peuvent s’appliquer. Il s’agit de faire clairement comprendre aux acheteurs qu’ils peuvent être responsables du paiement de ces frais supplémentaires.
Ces informations sont affichées dans les mêmes zones répertoriées dans le tableau ci-dessus, à l’exception des pages de liste. Si un acheteur et un vendeur sont situés dans le même pays, ces informations ne sont pas applicables et ne sont pas affichées.